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Introduction
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Utilisation acceptable
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Accès restreint
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Contenu utilisateur
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Vous accordez à PYROGENESIS une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et libre de droits pour utiliser, reproduire, adapter, publier, traduire et distribuer votre contenu utilisateur dans tout média existant ou futur. Vous accordez également à PYROGENESIS le droit de sous-licencier ces droits et le droit d'intenter une action en justice en cas de violation de ces droits.
Votre contenu utilisateur ne doit pas être illégal ou illicite, ne doit pas enfreindre les droits légaux d'un tiers et ne doit pas être susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires à votre encontre, à l'encontre de PYROGENESIS ou d'un tiers, dans chaque cas en vertu de toute loi applicable.
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Aucune garantie
Ce site web est fourni « tel quel », sans aucune déclaration ni garantie, expresse ou implicite. PYROGENESIS ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie concernant ce site web ou les informations et documents qui y sont fournis.
Sans préjudice de la généralité du paragraphe précédent, PYROGENESIS ne garantit pas que :
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Aucun élément de ce site web ne constitue ni n'est destiné à constituer un conseil de quelque nature que ce soit. Si vous avez besoin de conseils sur des questions juridiques, financières ou médicales, vous devez consulter un professionnel compétent.
Limitations de responsabilité
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Ces limitations de responsabilité s'appliquent même si PYROGENESIS a été expressément informé de la perte potentielle.
Exceptions
Aucune disposition de la clause de non-responsabilité de ce site Web n'exclut ou ne limite toute garantie implicite prévue par la loi qu'il serait illégal d'exclure ou de limiter ; et aucune disposition de la clause de non-responsabilité de ce site Web n'exclut ou ne limite la responsabilité de PYROGENESIS en ce qui concerne :
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- fraude ou fausse déclaration frauduleuse de la part de PYROGENESIS ; ou
- question pour laquelle il serait illégal ou illicite pour PYROGENESIS d'exclure ou de limiter, ou de tenter ou de prétendre exclure ou limiter, sa responsabilité.
Caractère raisonnable
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Si vous ne les jugez pas raisonnables, vous ne devez pas utiliser ce site Web.
Autres parties
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Dispositions inapplicables
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Indemnité
Par la présente, vous indemnisez PYROGENESIS et vous vous engagez à indemniser PYROGENESIS contre toute perte, tout dommage, tout coût, toute responsabilités et dépenses (y compris, sans limitation, les frais juridiques et tous les montants versés par PYROGENESIS à un tiers dans le cadre du règlement d'une réclamation ou d'un litige sur les conseils des conseillers juridiques de PYROGENESIS) encourus ou subis par PYROGENESIS résultant de toute violation de votre part de l'une des dispositions des présentes conditions générales, ou résultant de toute réclamation selon laquelle vous auriez violé l'une des dispositions des présentes conditions générales.
Violations des présentes conditions générales
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Variation
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Devoir
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Divisibilité
Si une disposition des présentes conditions générales est jugée illégale et/ou inapplicable par un tribunal ou toute autre autorité compétente, les autres dispositions resteront en vigueur. Si une disposition illégale et/ou inapplicable devient légale ou applicable après suppression d'une partie de celle-ci, cette partie sera considérée comme supprimée et le reste de la disposition restera en vigueur.
Intégralité de l'accord
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