Avertissement relatif au site Web

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Crédit

Ce document a été créé à l'aide d'un modèle Contractology disponible à l'adresse https://www.contractology.com.

 Aucune garantie

 Ce site Web est fourni « tel quel », sans aucune déclaration ni garantie, expresse ou implicite. PyroGenesis Inc. (« PYROGENESIS ») ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie concernant ce site Web ou les informations et documents qui y sont fournis.

Sans préjudice de la généralité du paragraphe précédent, PYROGENESIS ne garantit pas que :

  • ce site web sera disponible en permanence, ou disponible tout court ; ou
  • les informations contenues sur ce site web sont complètes, véridiques, exactes ou non trompeuses.

Aucun élément de ce site web ne constitue ni n'est destiné à constituer un conseil de quelque nature que ce soit. [Si vous avez besoin de conseils sur des questions juridiques, financières ou médicales, vous devez consulter un professionnel compétent.

Limitations de responsabilité

PYROGENESIS ne sera pas responsable envers vous, que ce soit en vertu du droit des contrats, du droit de la responsabilité civile ou autre, en ce qui concerne le contenu, l'utilisation ou tout autre aspect lié à ce site web :

  • dans la mesure où le site web est fourni gratuitement, pour toute perte directe ;
  • pour toute perte indirecte, spéciale ou consécutive ; ou
  • pour toute perte d'investissement, perte commerciale, perte de revenus, de bénéfices ou d'économies anticipées, perte de contrats ou de relations commerciales, perte de réputation ou de goodwill, ou perte ou corruption d'informations ou de données.

Ces limitations de responsabilité s'appliquent même si PYROGENESIS a été expressément informé de la perte potentielle.

Exceptions

Aucune disposition de la clause de non-responsabilité de ce site Web n'exclut ou ne limite toute garantie implicite prévue par la loi qu'il serait illégal d'exclure ou de limiter ; et aucune disposition de la clause de non-responsabilité de ce site Web n'exclut ou ne limite la responsabilité de PYROGENESIS en ce qui concerne :

  • décès ou blessures corporelles causés par la négligence de PYROGENESIS ;
  • fraude ou fausse déclaration frauduleuse de la part de PYROGENESIS ; ou
  • question pour laquelle il serait illégal ou illicite pour PYROGENESIS d'exclure ou de limiter, ou de tenter ou de prétendre exclure ou limiter, sa responsabilité.

Caractère raisonnable

En utilisant ce site Web, vous acceptez que les exclusions et limitations de responsabilité énoncées dans la clause de non-responsabilité de ce site Web sont raisonnables.

Si vous ne les jugez pas raisonnables, vous ne devez pas utiliser ce site Web.

Autres parties

Vous acceptez que, en tant qu'entité à responsabilité limitée, PYROGENESIS ait intérêt à limiter la responsabilité personnelle de ses dirigeants et employés. Vous acceptez de ne pas intenter de poursuites à titre personnel contre les dirigeants ou employés de PYROGENESIS pour toute perte que vous pourriez subir en relation avec le site web.

Sans préjudice du paragraphe précédent, vous acceptez que les limitations de garanties et de responsabilité énoncées dans la clause de non-responsabilité de ce site Web protègent les dirigeants, employés, agents, filiales, successeurs, ayants droit et sous-traitants de PYROGENESIS, ainsi que PYROGENESIS.

Dispositions inapplicables

Si une disposition de la clause de non-responsabilité de ce site Web est ou s'avère inapplicable en vertu de la loi applicable, cela n'affectera pas l'applicabilité des autres dispositions de la clause de non-responsabilité de ce site Web.